Différents documents et supports relatifs à la mise en place de l'Agence Locale de l'Énergie et du Climat de l'Ardèche (ALEC07) : ALEC07

Cette page vise à rassembler de manière synthétique les différents documents et supports relatifs à la mise en place de l’Agence Locale de l’Énergie et du Climat de l’Ardèche (ALEC07)

Ressources relatives au fonctionnement et au statut des ALECs

Site de la Fédération des Agences Locales de l’Énergie et du Climat : FLAME voir en particulier la page « qu’est-ce qu’une ALEC »
Charte des ALECs : télécharger la charte
Article 192 de la loi TECV relatif aux ALECs : consulter sur legifrance

principaux documents issus du travail de préfiguration (2017)

Les travaux de préfiguration de l’ALEC07 se sont déroulés au cours du premier semestre 2017 sous pilotage du Conseil Départemental. L’objectif était principalement de permettre une bonne appropriation du projet par les collectivités, ces dernières étant directement concernées par la création de l’ALEC07.

Document relatif aux ambitions et missions de l’ALEC07 – Note de synthèse
Statuts validés en comité de pilotage et adoptés en AGE le 6 octobre 2017, modifiés en AGE le 13 septembre 2018 : statuts
Support de présentation adressé aux communautés de communes en septembre : support
Support de présentation de l’ALEC07 utilisé lors de la conférence des collectivités le 28/09/17 : support